Suite à leur perte par pénalité dans le second tour de barrage, les deux clubs sanctionnés vont faire appel de la décision en première instance.
![Phase accession D2 - Le HAVRE AC et ORVAULT vont faire appel]( "Phase accession D2 - Le HAVRE AC et ORVAULT vont faire appel")
Promus en D2 au soir du 17 juin, Le Havre et Orvault ont été finalement sanctionnés par la Commission des Règlements et Contentieux qui a traité les réserve et évocation émises par leurs adversaires. Dans les deux cas, la commission a donné raison aux clubs de Nice et Portet, en l'absence de délivrance de Certificats Internationaux de transfert des joueuses concernées, qui se voient accéder en D2.
Le Havre a vu les licences de six des huit joueuses concernées annulées et le gain des deux matchs en faveur de l'OGC Nice. Dans le second dossier, la licence de Diop a été annulée et le match aller perdu par pénalité pour Orvault, et Portet déclaré vainqueur.
Ces décisions étaient susceptibles d'appel dans un délai de deux jours francs à partir de la notification qui a eu lieu ce vendredi 22 juin.
Le Havre a vu les licences de six des huit joueuses concernées annulées et le gain des deux matchs en faveur de l'OGC Nice. Dans le second dossier, la licence de Diop a été annulée et le match aller perdu par pénalité pour Orvault, et Portet déclaré vainqueur.
Ces décisions étaient susceptibles d'appel dans un délai de deux jours francs à partir de la notification qui a eu lieu ce vendredi 22 juin.